Éducateurs
Apprenez-en sur le remaniement et le partage pour étudiants et des moyens faciles de récompenser ceux qui créent le contenu qui compte.

Parce que payer le créateur, ça compte

Comme vous le savez probablement, un sondage sur la copie qui durera dix jours sera mené ce printemps auprès d’écoles élémentaires et secondaires choisies au hasard dans toute la Colombie-Britannique.

Dans les écoles appelées à participer, les enseignants joueront un rôle important chaque fois qu’ils font une copie papier à partir d’une source imprimée ou numérique.

Chaque école appelée à participer désignera un coordonnateur de sondage qui verra au bon déroulement du sondage.

Le sondage est rapide et simple.

Cette vidéo brève explique le tout.

Le dossier contient tous les renseignements dont vous avez besoin pour participer au sondage et aider à assurer que nous pouvons rémunérer les bons créateurs et éditeurs.

Si nous ne savons pas ce qui est copié, nous ne pouvons pas savoir qui il faut payer.

En se fondant sur les données recueillies lors de sondages de copie semblables, Access Copyright distribue, aux créateurs et éditeurs particuliers dont la vision a engendré les œuvres ayant fait l’objet de copies déclarées, les redevances payées par les établissements d’enseignements.

La licence Access Copyright de votre école

Votre licence auprès d’Access Copyright donne aux éducateurs et aux membres du personnel accès à des millions d’œuvres publiées pour inspirer et allumer l’étincelle de l’apprentissage en classe.

En se fondant sur les données recueillies lors de sondages sur la copie auprès d’écoles élémentaires et secondaires choisies au hasard, Access Copyright distribue, aux créateurs et éditeurs particuliers, dont les œuvres ont fait l’objet de copie déclarée dans les écoles du préscolaire au secondaire, les redevances payées par les écoles.

Au titre de la licence de votre école, vous pouvez : 

  • copier jusqu’à 10 % d’une œuvre publiée appartenant au répertoire d’Access Copyright ou l’une des options suivantes :
  • un chapitre, à condition qu’il ne compte pas pour plus de 20 % du livre;
  • un article intégral ou une page entière d’un journal;
  • une nouvelle, une pièce de théâtre, un article, un poème ou un essai en entier tirés d’une œuvre qui contient d’autres œuvres, comme une anthologie;
  • une entrée complète d’un ouvrage de référence, comme un dictionnaire;
  • une reproduction d’une œuvre artistique tirée d’une publication qui comprend d’autres œuvres.

Veillez à :

  • autant que possible, indiquer la source et le nom de l’auteur sur au moins une page de la copie; et
  • limiter le nombre de copies à une par étudiant, deux pour l’enseignant et un nombre raisonnable à des fins administratives, pour communiquer avec les parents ou permettre la consultation sur place ou le prêt dans une bibliothèque.

Il ne faut pas :

  • créer des recueils de cours
  • répartir intentionnellement les tirages de copies pour dépasser les limites permises par la licence
  • vendre des copies ou les utiliser à des fins de marchandisage, de publicité ou commerciales
  • altérer ou déformer l’œuvre

Access Copyright est là pour aider. Pour tout renseignement complémentaire, appelez au 1-800-893-5777 ou envoyez un courriel à info@accesscopright.ca