Services de licences et de distribution d’Access Copyright

Licences

Depuis près de 30 ans, Access Copyright facilite le remaniement et le partage de contenu à des fins éducatives et professionnelles. Nous avons aidé des éducateurs à devenir eux-mêmes éditeurs de leurs propres anthologies, quand besoin est. Nous l’avons fait en sauvegardant l’assurance que les créateurs, les visualistes et les éditeurs d’origine en bénéficient et continuent ainsi à créer de nouvelles œuvres innovatrices. C’est d’une importance capitale pour préserver une culture canadienne robuste et pour ceux qui lisent, écrivent, enseignent et apprennent.

La licence globale Access Copyright est tout désignée pour des organisations qui utilisent régulièrement des œuvres protégées par le droit d’auteur. Elle donne la permission préalable de faire des copies à partir d'un répertoire toujours plus vaste d’œuvres publiées, notamment livres, revues, journaux et magazines. Ainsi les enseignants, les apprenants, les lecteurs, les gens d’affaires, les fonctionnaires et d’autres peuvent sélectionner, créer et partager du contenu et assurer une compensation aux créateurs et éditeurs de ce contenu.

Voici des organisations couvertes par une licence ou un tarif d'Access Copyright :

• écoles publiques
• universités et collèges
• entreprises
• gouvernement fédéral
• gouvernements provinciaux
• administrations municipales
• organismes sans but lucratif
• centres de copie

Perception et distribution des redevances

Les redevances perçues par Access Copyright proviennent des sources principales suivantes : les recettes de vente de licences et les redevances que nous envoient les organismes de droits de reproduction (ODR) pour des œuvres canadiennes copiées à l'étranger.

Comment Access Copyright perçoit et distribue les redevances?