Outil de journalisation pour clients d’Access pour centres de copie

L’outil de journalisation Access pour centres de copie vise à aider nos centres de copie partenaires à consigner et faire un rapport sur les renseignements bibliographiques de tous de tous les ouvrages publiés appartenant au répertoire d’Access Copyright qui sont copiés dans le cadre de la production des recueils de cours et de calculer les redevances.

Au titre de l’entente Access pour centres de copie, les centres de copie s’engagent à journaliser la copie sous licence de recueils de cours, tous les trois mois. Si votre centre de copie n’a pas produit de recueils de cours pendant une période visée, veuillez remplir et renvoyer par courriel le formulaire de rapport de non production de recueils de cours.

Les clients d’Access pour centres de copie sont tenus d’envoyer à chaque trimestre la journalisation et le paiement des redevances ou le formulaire de non production de recueils de cours.

Notre feuille de conseils de journalisation (actuellement en anglais seulement) est pleine de renseignements pour vous aider à effectuer la journalisation et les rapports.

Calendrier des rapports

Outil de journalisation