Pour vos besoins en matière de permissions de reproduction

Access Copyright octroie notamment deux types de licences pour vos besoins en matière de permissions pour copie imprimée et numérique au Canada (sauf au Québec où la gestion des licences est assurée par Copibec):

Globale :

Une licence annuelle, renouvelable, qui vous accorde des permissions préalables. Pour tout renseignement complémentaire, veuillez communiquer avec nous par téléphone au 416-868-1620 (sans frais 1-800-893-5777) ou par courriel.

Si vous avez besoin d’une permission pour dépasser les limites de copie prévues par votre licence, veuillez utiliser notre outil de recherche de titres et permissions (actuellement en anglais seulement).

Ponctuelle (payable à l’utilisation) :

Dans les secteurs où une licence globale n’est pas disponible, Access Copyright peut procurer des licences pour usage ponctuel qui accorde la permission de copier des documents protégés par le droit d’auteur, à des fins de reproduction ou de réédition. La permission doit faire l’objet d’une demande avant la copie et le paiement. Une de ces licences est émise seulement après paiement par carte de crédit ou par virement bancaire.

Pour demander la permission concernant une publication, voyez notre outil de recherche de titres et permissions (actuellement en anglais seulement).

Pour des détails sur nos services de permissions, consultez notre Foire aux questions.